Notes

Dix Règles ridicules Votre écologique
Une étude d'impact est une étude technique qui vise à apprécier les conséquences de toutes natures, notamment environnementales, d'un projet d'aménagement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les effets négatifs. Sur des sites déjà dégradés et que l'on souhaite restaurer, ou quand on vise un retour au « bon état écologique », l'état-zéro (qui ne décrit que l'existant) sera accompagné et complété d'une étude d'écopotentialité qui vise à définir ce que serait l'état idéal du site dans son contexte biogéographique. S'agit-il d'une friche industrielle, d'un site autrefois cultivé ? étude de cas , un état initial ne dit rien de la dégradation déjà subie par un site dans un passé plus ou moins récent ou par rapport à son écopotentialité quand son passé n'est pas connu. Enfin, l'évaluation du potentiel écologique réel d'un site demande des compétences supplémentaires et souvent un travail supplémentaire, rarement effectué, et rarement demandé par les administrations ou autres instances d'évaluation (assureurs, notaires, investisseurs, etc.). Salanié B (2000) Une maquette analytique de long terme du marché du travail. L'étudiant pouvait arriver au terme de ses études de médecine sans même avoir vu un seul patient, s'il avait raté ou ne s’était pas présenté au concours de l'externat.

Un candidat peut renoncer au bénéfice du concours. Sur des milieux de grande taille, rares ou complexe, ce travail est pluridisciplinaire et ne peut généralement être réalisé que par des bureaux d'études ou agences spécialisés, des universités, thésards, etc. Il varie selon les études et contextes, mais on admet en général que ce travail doit demander des efforts raisonnables dans les conditions techniques, scientifiques et financières du moment où il est réalisé. Pour les études d’impact des projets de lois en France, voir Processus législatif en France. Le contenu et la méthode des études d'impacts demandées par les administrations sont cadrées par la réglementation (via le Code de l'environnement en France et dans d'autres pays). ↑ a b c d et e Commissariat général au développement durable (2011), Fiche méthode no 7 : Les thèmes de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation, in RéférenceS ; L'évaluation environnementale des documents d’urbanisme (décembre 2011), incluant une liste de questions à se poser quand on fait un état initial (voir notamment pages 1 et 4/ sur 7 de la version pdf).

Ce changement de nom ne fait toutefois pas l'unanimité, car il a été décidé par le syndicat patronal et certaines sociétés du secteur sans consultation des partenaires sociaux de la branche des Bureaux d'études techniques (notamment l'autre chambre patronale CINOV-IT) ni de la commission générale de terminologie et de néologie. Celles-ci sont fournies par les nombreux travaux qui ont été et sont encore engagés avec les acteurs locaux, professionnels et scientifiques pour disposer d’un état de référence du milieu. Sur ces bases plus concrètes et plus objectives qu'une simple évaluation « à dire d'expert », une première analyse de la pertinence d'un projet pourra être faite (par exemple par rapport aux enjeux de vulnérabilité physique du milieu (face à l'érosion par exemple), ou encore par rapport à son degré de sensibilité ou vulnérabilité écologique. « que les informations qui peuvent être raisonnablement exigées, compte tenu des connaissances et des méthodes d'évaluation, du contenu et du degré de précision existant à la date à laquelle le document est élaboré, de son contenu et de son degré de précision ».

Sur la base des mêmes principes, ce contenu (comme les protocoles de suivi) peut être adapté à des milieux sous-marins, souterrains, polaires, densément boisés, etc. En France, l'Art. R. 122-5 du CE précise que « Le contenu de l’étude d’impact est proportionné à la sensibilité environnementale de la zone susceptible d’être affectée par le projet, à l’importance et la nature des travaux, ouvrages et aménagements projetés et à leurs incidences prévisibles sur l’environnement ou la santé humaine » ; Le principe de proportionnalité nécessite donc d'analyser préliminairement l'état initial. Prise en compte de l’environnement lors de l’étude d'impact : HQE, paysages, gestion de l’eau, déchets, déplacements… « L’état initial du plan de gestion du parc naturel marin d’Iroise recense (en 6 chapitres) les données connues et accessibles sur l’Iroise. Il peut aussi agir sur les cycles de la matière organique et des nutriments pour améliorer la productivité des agrosystèmes à faible utilisation d’intrants grâce à la bonne gestion des ressources organiques, et donc des flux de nutriments et d’énergie qu’elles induisent. Dans certains cas, des échantillons de sol, de plantes ou animaux peuvent être congelés et mis en attente pour éventuelles futures analyses comparatives de teneur en ADN, en métaux, en métalloïdes, en pesticides, en organochlorés, en organophosphorés, en oligoéléments ou nutriments.

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